Michel Fouillet


De: Michel Fouillet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-03-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020052963(source JORF)
admission
09 Janvier 200909/01/2009
De: Fouillet (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
agent comptable de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:Mme Vincent (Odette)
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
JORFTEXT000000553479(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Fouillet (Michel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
Titre de l'année 1996 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000364593(source JORF)
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Fouillet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1996
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1996
Ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000548116(source JORF)
inscription
07 Mai 199607/05/1996
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000376027(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 199606/04/1996
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000739731(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 199528/12/1995
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
JORFTEXT000000188683(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 199517/09/1995
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000372252(source JORF)
délégation de signature
24 Août 199524/08/1995
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000370876(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199502/07/1995
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000370807(source JORF)
délégation de signature
02 Avril 199502/04/1995
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000733926(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 199505/01/1995
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000734110(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199403/12/1994
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000532252(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 199418/05/1994
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000528871(source JORF)
délégation de signature
13 Février 199413/02/1994
De: Fouillet (Michel, Jean-Pierre)
administrateur civil au ministère ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000711235(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Fouillet (Michel)
ministère de l'économie et des finances ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000544994(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel Fouillet
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000362542(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Fouillet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1993
Ministère du budget
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725600(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Fouillet (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
JORFTEXT000000343744(source JORF)
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Fouillet (Michel)
Objet:
administrateur civil stagiaire
1o Au titre de la catégorie visée au a de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
(attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
Tour extérieur 1989
JORFTEXT000000524267(source JORF)
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.